Legal notice

MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 25/03/2026

1. ÉDITEUR DU SITE

Raison sociale : EARL Les Coeurs de Lait

Forme juridique : EARL (Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée)

Adresse du siège social : 700 route des Poiriers, 24360 Busserolles, France

Email : contact@instant-nature-soins.com

Site internet : www.instant-nature-soins.com

2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication est le représentant légal de EARL Les Coeurs de Lait.

3. HÉBERGEMENT DU SITE

Le site www.instant-nature-soins.com est hébergé par :

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151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada

Site : www.shopify.com

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble du contenu du site www.instant-nature-soins.com (textes, photographies, images, illustrations, logo, vidéos, descriptions produits, etc.) est la propriété exclusive de EARL Les Coeurs de Lait et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de EARL Les Coeurs de Lait.

5. DONNÉES PERSONNELLES ET RGPD

EARL Les Coeurs de Lait collecte et traite des données personnelles dans le cadre de son activité commerciale, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

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8. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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9. DROIT APPLICABLE

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10. CONTACT

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